Mairie de SUSSAC
Le Bourg
87130 SUSSAC
Tel.: 05 55 69 62 41
Fax.:

Mentions légales


Site officiel de la commune de SUSSAC
http://sussac.fr/

Mairie de SUSSAC
Le Bourg
87130 SUSSAC
Tél. : 05 55 69 62 41

Directeur de publication : Gilles Matinaud

Animation éditoriale : Gilles Matinaud et commission Information.

Gestion et mise à jour de la plateforme:

UCOM Création numérique

 

 

Droits d’auteurs

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, logos, icônes et puces graphiques contenus dans ce site sont la propriété de la mairie de SUSSAC ou de tiers ayant autorisé la commune de SUSSAC à les utiliser. En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite d’une personne autorisée représentant la commune de SUSSAC est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies à travers les formulaires du site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Les destinataires des données sont exclusivement les services municipaux de la mairie de SUSSAC. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la mairie de SUSSAC Le Bourg 87130 SUSSAC (Email : mairiesussac@wanadoo.fr). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Avertissements

  • Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La commune de SUSSAC décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations vous pouvez contacter le Service Communication de la commune de SUSSAC.
  • Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
  • La commune de SUSSAC ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
  • Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de SUSSAC décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Liens externes

La commune de SUSSAC décline toute responsabilité quand aux contenus des sites référencés sur http://sussac.fr/

Hébergement

Société : LWS
Adresse web : www.lws.fr
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société Société LWS - RCS Paris B 450 453 881
Adresse Postale : 4 Rue Galvani 75838 Paris Cedex 17, France

Réalisation du site

UCOM Création numérique

Réalisé uniquement avec des logiciels libres.

Graphisme

UCOM Création numérique

Météo

Agenda

Oct lun mar mer jeu ven sam dim
39 27 28 29 30 01 02 03
40 04 05 06 07 08 09 10
41 11 12 13 14 15 16 17
42 18 19 20 21 22 23 24
43 25 26 27 28 29 30 31

Mairie


Mairie de SUSSAC

Le Bourg
87130 SUSSAC

Tel.: 05 55 69 62 41
Fax.:

de 9h à 12h30 et de 13h à 16h30 les lundis et vendredis, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h les mardis et les jeudis

Accès direct

Mots clés

Localisation